Printemps de l’évaluation 2024 – Commission d’évaluation des politiques publiques

Inauguré en 2018, le Printemps de l’évaluation a pour ambition, en renforçant les modalités d’examen du projet de loi de règlement, de devenir le lieu de convergence des travaux d’évaluation des politiques publiques de l’Assemblée nationale.

Mercredi 5 juin 2024 à 21h, la commission des finances se réunit dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative  aux missions Culture et médias et Médias, livres et industries culturellesDiscussion unique sur l’exécution budgétaire (Mme Rachida DATI, ministre de la culture) :– mission Culture : M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture ; M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial Patrimoines– mission Médias, livres et industries culturelles : M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial– compte d’affectation spéciale Avances à l’audiovisuel public : Mme Constance LE GRIP, rapporteure spécialeDiscussion sur la thématique d’évaluation : Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l’inflation (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial ; Mme Rachida DATI, ministre de la culture)Discussion sur la thématique d’évaluation : Le crédit d’impôt jeu vidéo : évaluation des retombées économiques et de la rentabilité (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial ; Mme Rachida DATI, ministre de la culture)Discussion sur la thématique d’évaluation : Évaluation de la mise en oeuvre du nouveau programme de transformation créé par la loi de finances pour 2024 et rôle du Parlement (Mme Constance LE GRIP rapporteure spéciale ; Mme Rachida DATI, ministre de la culture)

Mardi 5 juin à 17h, la commission des finances se réunit dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Gestion des finances publiques ; Régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements et Crédits non répartis et aux comptes d’affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l’État et PensionsDiscussion unique sur l’exécution budgétaire (M

Mardi 4 juin en fin d'après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Action extérieure de l’État ; Aide publique au développement et au compte de concours financiers Prêts à des États étrangers ainsi qu’aux Affaires européennesDiscussion unique sur l’exécution budgétaire (M

Mardi 4 juin 2024 soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Économie ; Plan de relance ; Investir pour la France de 2030 et Transformation et fonction publiques et au compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privésDiscussion unique sur l’exécution budgétaire (M

Jeudi 30 mai 2024 matin, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Justice. Discussion unique sur l’exécution budgétaire (M. Éric DUPONT-MORETTI, ministre de la justice) :– mission Justice : M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial ;Discussion sur la thématique d’évaluation : Le pilotage des projets informatiques par la Chancellerie (M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial ; M. Éric DUPONT-MORETTI, ministre de la justice)

Discussion sur la thématique d’évaluation : L’enseignement agricole (M

Mercredi 29 mai 2024 soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Enseignement scolaireDiscussion unique sur l’exécution budgétaire (Mme Nicole BELLOUBET, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse) :– mission Enseignement scolaire : M. Robin REDA, rapporteur spécial

Discussion sur la thématique d’évaluation : La gestion par l’État des crises du chlordécone et des sargasses dans les Antilles (M

Mercredi 29 mai 2024 après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Cohésion des territoiresDiscussion unique sur l’exécution budgétaire (M

Mardi 28 mai 2024 soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Engagements financiers de l’État, au compte d’affectation spéciale Participations financières de l’État et au compte de concours financiers Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publicsDiscussion unique sur l’exécution budgétaire (M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics) :– mission Engagements financiers de l’État : M. Kévin MAUVIEUX, rapporteur spécial– compte d’affectation spéciale Participations financières de l’État ; compte de concours financier Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics : M. Philippe BRUN, rapporteur spécialDiscussion sur la thématique d’évaluation : La détention de la dette de l’État par des résidents étrangers (M. Kévin MAUVIEUX, rapporteur spécial ; M

Mardi 27 mai après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Sport, jeunesse et vie associative

Mercredi 22 mai 2024 soir, la commission des finances s'est réunit dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Relations avec les collectivités territoriales et au compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales

Mercredi 22 mai 2024 après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Administration générales et territoriale de l’État ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités et au compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers

Mardi 21 mai 2024 soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Recherche et enseignement supérieur.

Mercredi 15 mai soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Conseil et contrôle de l’État ; Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative

Mercredi 15 mai en fin d'après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables, au budget annexe Contrôle et exploitation aériens et au compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale